Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.aupaysdestoutpetits.fr les présentes mentions légales.
1. Informations légales
Le site www.aupaysdestoutpetits.fr est édité par :
Au Pays des Tout-Petits
Micro-entreprise
3 rue du milan - 64320 Lée
06.08.40.15.92
contact@aupaysdestoutpetits.fr
Numéro d'immatriculation : 93308781900019
Directeur de la publication : Sonia RUBAT DU MÉRAC
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
Société WIX
40 Namal - Tel Aviv - 6350671 Israël
1-415-639-9034
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
4. Données personnelles
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : contact@aupaysdestoutpetits.fr
5. Cookies
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez leur utilisation.
6. Limitation de responsabilité
Au Pays des Tout-Petits s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, Au Pays des Tout-Petits ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
7. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.